Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USQUE AD VICTORIAM
Syndicat Viticole des Côtes de Castillon

Numéro de dépôt :
1653073
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/01/2001
USQUE AD VICTORIAM de Syndicat Viticole des Côtes de Castillon

Présentation de la marque USQUE AD VICTORIAM

Déposée le 17 janvier 1991 par Syndicat Viticole des Côtes de Castillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « USQUE AD VICTORIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Syndicat Viticole des Côtes de Castillon, domicilié(e) 6, allées de la République, 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France.

La marque USQUE AD VICTORIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USQUE AD VICTORIAM est expirée depuis le 17 janvier 2001.

Syndicat Viticole des Côtes de Castillon a également déposé les autres marques suivantes : CÔTES DE CASTILLON BORDEAUX


Syndicat Viticole des Côtes de Castillon - 6, allées de la République, 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlées Côtes de Castillon